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Le premier Conseil royal de l'Instruction publique : 17 février-20 mars 1815
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L'Empire napoléonien, avec la loi du 10 mai 1806, et le décret du 17 mars 1808, a mis en place, en France, un « système » universitaire, centralisé, vaste et cohérent. Louis XVIII, revenu d'Angleterre, est amené, au cours de la première Restauration, à garder les grandes lignes de l'organisation antérieure.

Le 22 juin 1814, une ordonnance royale décide la maintien provisoire des règlements de l'Université de France : « Nous étant fait rendre compte des lois et règlements sur l'instruction publique dans notre royaume, et voulant prévenir tout relâchement et toute interruption dans l'éducation de la jeunesse, objet si important pour nos sujets; sur le rapport de notre ministre secrétaire d'Etat de l'intérieur, notre conseil d'État entendu, nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit :
Article 1. : Jusqu'à ce qu'il ait pu être apporté à l'ordre actuel de l'éducation publique les modifications qui seront jugées utiles, l'Université de France observera les règlements actuellement en vigueur ».

Il faut attendre le début de l'année 1815 pour des modifications d'importance. Ainsi, le Conseil de l'Université impériale, de trente membres, est remplacé par un Conseil royal de l'Instruction publique restreint, de douze personnalités. 

En effet, l'ordonnance royale du 17 février 1815, rédigée pour l'essentiel par Pierre Paul Royer-Collard <portant règlement sur l’Instruction publique>, avec ses quatre-vingt six articles, décide, avec son plan de réorganisation de l'Université, d'un certain nombre de mesures :

SUPPRESSION DE LA CHARGE DE GRAND-MAÎTRE. 
La charge de Grand-Maître de l'Université a été assumée par Louis de Fontanes [1757-1821], tout au long de l'Empire, sans interruption depuis le  17 mars 1808.
Elle est maintenue au delà du 9 avril 1814, toujours assumée par Louis de Fontanes.
Mais la charge de Grand-Maître est finalement supprimée, quelques mois plus tard, par l'ordonnance du 17 février 1815. 

CRÉATION D'UN CONSEIL ROYAL DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE. 
Le Conseil royal de l'Instruction publique, composé seulement de cinq membres, remplace le Conseil de l'Université de trente membres [dont dix titulaires, nommés à vie]. Il est présidé par Louis François de Bausset [1748-1824], ancien évêque d'Alais, et membre titulaire, sous l'Empire, de l'ancien Conseil de l'Université. 
Ce Conseil royal a pour fonction la surveillance générale de l'enseignement ainsi que celle de l'École normale.

UNIVERSITÉ IMPÉRIALE REMPLACÉE PAR DES UNIVERSITÉS RÉGIONALES.
De toutes les mesures envisagées, c'est la plus importante, puisqu'elle s'attaque à l'essentiel du système universitaire napoléonien.
L'unité et la forte centralisation de l'Université impériale est supprimée, au profit de dix-sept universités provinciales et indépendantes, gouvernées chacune par un conseil et un recteur, nommant la plupart des fonctionnaires, et placées sous la houlette du Conseil royal de l'Instruction publique. 

MESURES FINANCIÈRES. 
Un million doit être pris sur la <liste civile>, pour être affecté aux dépenses de l'Instruction publique, en même temps qu'est supprimée la rétribution universitaire qui devait être payée par les élèves des établissements d'enseignement.

L'HISTOIRE RÉEELLE  BLOQUE LES PROJETS SUR LE PAPIER.
L'entrée de Napoléon à Paris, le 20 mars suivant, et la période des Cent-Jours, [20 mars-22 juin 1815] mit fin, pour un temps, à l'ensemble des projets de réforme.
Seule fut effective la création du Conseil royal, pour la courte période du 17 février au 20 mars 1815.

LE DESTIN DE LOUIS DE FONTANES.
La suppression de la fonction de Grand-Maître s'appliqua à Louis de Fontanes.
Pendant les Cent-Jours, la fonction fut rétablie par Napoléon. Malgré ses offres de service, Louis de Fontanes ne fut pas repris. Et le poste est confié d’abord à Bernard Étienne Germain de Laville sur Illon, comte de Lacépède [1756-1825], du 20 mars 1815 au 9 mai 1815 ; puis à Charles François Lebrun [1739-1824], du 9 mai 1815 au 15 août 1815.


Alors qu'il était nommé, le 3 juin 1808, comte de l'Empire et membre du Sénat conservateur en février 1810, Louis de Fontanes vote la déchéance de l'Empereur.  
Et le 3 mai 1814, jour de l'entrée de Louis XVIII à Paris, il adresse au roi un discours enthousiaste. Il en est récompensé en étant élevé à la dignité de pair de France [juin 1814]. 
Et lorsque le poste de Grand-Maître est finalement supprimé, par l'ordonnance du 17 février 1815, Louis de Fontanes, en compensation, est promu grand-officier de la Légion d'honneur et reçoit une pension de retraite de 30 000 francs.
À la seconde Restauration, il est même nommé [19 septembre 1815] membre du Conseil privé, puis créé marquis [31 août 1817].

17 FÉVRIER 1815. CRÉATION DU CONSEIL ROYAL DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE. 
Par ordonnance royale du 17 février 1815, avec la première Restauration [février-mars 1815], le <Conseil de l'Université>, qui avait fonctionné sous l'Empire, de 1808 à 1814, est remplacé par un <Conseil royal de l'Instruction publique>, présidé par Louis François de Bausset [1748-1824].

CONTINUITÉ DU CONSEIL DE L'UNIVERSITÉ ET DU CONSEIL ROYAL 
Cependant le Conseil royal de l'Instruction publique de février 1815 est, quant à sa composition, dans une relative continuité du Conseil de l'Université, créé sous l'Empire.

L'organisation du Conseil de l'Université avait été définie par Napoléon, dans le Titre IX, du Décret impérial portant organisation de l'Université du 17 mars 1808. Selon lequel :
 
« Article 69. Le conseil de l'Université sera composé de trente membres.



« Article 70. Dix de ces membres, dont six choisis parmi les inspecteurs et quatre parmi les recteurs, seront conseillers à vie ou conseillers titulaires de l'Université. Ils seront brevetés par nous. Les conseillers ordinaires, au nombre de vingt, seront pris parmi les inspecteurs, les doyens et professeurs des facultés, et les proviseurs des lycées. 



« Article 71. Tous les ans, le Grand-Maître fera la liste des vingt conseillers ordinaires qui doivent compléter le conseil pendant l'année ».

En 1814, le nombre des conseillers titulaires, du Conseil de l'Université, initialement de dix, se réduit à neuf, compte-tenu que l'abbé Jacques André Emery, nommé dès le départ, décédé le 28 avril 1811, n'est pas remplacé.

Les Conseillers titulaires du conseil de l'Université sont, en 1814, dans la dernière année de l'Empire : 
De Bausset, ancien évêque d'Alais, membre du chapitre impérial de Saint-Denis ; Delamalle, conseiller d'État ; de Nougarède, président à la cour impériale, baron de l'Empire ; Desrenaudes ; de Bonald ; Cuvier, membre de l'Institut ; Legendre, membre de l'Institut ; de Jussieu, membre de l'institut ; Guéroult.

Sur les neuf membres, cinq seront conservés dans la composition du nouveau Conseil royal de l'instruction publique : Beausset, Delamalle, de Bonald, Cuvier, Guéroult.
Quatre seront écartés, et recevront le titre de conseillers honoraires : Nougarède, Desrenaudes, Legendre, de Jussieu. 
Le nombre de conseillers titulaires étant porté à douze sept nouvelles personnalités seront nommées : Pastoret, Villaret, de Solle, Faget de Baure, Delambre, Royer-Collard, Quatremère de Quincy. 

COMPOSITION DU CONSEIL ROYAL DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE.
Président : Louis François de* Bausset [1748-1824]. Ancien évêque d'Alais. 
Membres : Emmanuel* Pastoret [1755-1840], pair de France ;  Jean Chrysostome Ignace de* Villaret [1739-1824], ancien évêque de Casal ; l'évêque de Chambéry ; Gaspard Gilbert* Delamalle [1752-1834], conseiller d'État ; Jacques Joseph* Faget de Baure [1755-1817], président de la Cour royale ; Jean Baptiste* Delambre [1749-1822] ; Georges* Cuvier [1769-1832] ; Louis de Bonald [1754-1840] ; Pierre Claude Bernard* Guéroult [1744-1821] ; Pierre Paul* Royer-Collard [1763-1845] ; Antoine* Quatremère de Quincy [1755-1849]. 

SECRÉTARIAT DU NOUVEAU CONSEIL ROYAL DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE. 
Le secrétariat du Conseil royal est assuré par Philibert Guéneau de Mussy [1776-1834], Inspecteur général de l'Université, par décret du 21 septembre 1808, conseiller ordinaire de l'Université [22 novembre 1809].
En cette qualité de secrétaire du Conseil royal, Philibert Guéneau de Mussy jouit du rang et du traitement d'Inspecteur général des études.
Il deviendra l'un des cinq membres de la <Commission de l'Instruction publique>, créée la 15 août 1815, et présidée par Pierre Paul Royer-Collard. 

FICHES BIOGRAPHIQUES DES MEMBRES DU CONSEIL ROYAL.
Les noms sont cités, non pas dans leur ordre alphabétique, mais dans l'ordre même de l'ordonnance royale.

Président :
LOUIS FRANÇOIS BAUSSET, LOUIS FRANÇOIS [1748-1824].
Bausset, Louis François de [1748-1824]. Ancien évêque d'Alais.
Études au collège des Jésuites, à La Flèche, puis à Paris, au séminaire de Saint-Sulpice. Député à l'Assemblée du clergé [1770]. Ordonné prêtre [1773]. Grand-vicaire de Mgr. de Boisgelin, archevêque d'Aix, puis administrateur de Digne. Évêque d'Alais [aujourd'hui Alès] en 1784 [1784-1801]. Délégué par les États du Languedoc aux Assemblées de notables [1787 et 1788]. Se joint à la protestation des Évêques français contre l'Exposition des Principes de la Constitution civile du clergé. 
Émigre en Suisse, mais revient à Paris, en 1792. Incarcéré au couvent de Port-Royal, il est libéré après le 9 Thermidor.
Chanoine [membre du chapitre impérial] de Saint-Denis [1806]. Avait fait partie des dix premiers conseillers titulaires de l'Université prévus par le titre IX du décret impérial du 17 septembre 1808. Étaient conseillers titulaires à vie [à distinguer de la vingtaine des conseillers ordinaires renouvelables chaque année] : Bausset, Bonald, Cuvier, Delamalle, Desrenaudes, Emery, Guéroult, Jussieu, Legendre, Nougarède de Fayet.
Louis François Bausset est nommé président du Conseil royal de l'Instruction publique [17 février-20 mars 1815], pour la période brève de la première Restauration, composé des douze membres : Bausset, Pastoret, Villaret, de Solle, Delamalle, Faget de Baure, Delambre, Cuvier, Bonald, Guéroult, Royer-Collard, Quatremère de Quincy. 
Ne fera pas partie de la Commission royale de l'Instruction publique [1815-1820], créée au lendemain des Cent-Jours, le 15 août 1815.
Sera nommé Pair de France ecclésiastique [17 août 1815]. L’ordonnance royale du 21 mars 1816 le fera entrer à l’Académie française, où il occupera le fauteuil [fauteuil 34] de Dominique Joseph Garat [1749-1833] exclu, à la suite de la loi du 12 janvier 1816 dite de « clémence royale » qui condamne à la proscription les régicides, et de l’ordonnance royale du 21 mars 1816, portant réorganisation de l'Institut de France.
Créé cardinal le 28 juillet 1817 par le pape Pie VII. Duc de Bausset-Roquefort [31 août 1817]. Ministre d'État [1818].

PASTORET, EMMANUEL [1755-1840].
Pastoret, Emmanuel [1755-1840], pair de France.
Après une carrière politique [député à l'Assemblée législative, député au Conseil des Cinq-Cents], et une période d'exil [1797-1799], premier titulaire, à la Faculté des Lettres de Paris, de la chaire Philosophie et opinions des philosophes [6 mai 1809-décembre 1809] ; chaire qui en 1810 prend le nom d'Histoire de la philosophie. Doyen de la Faculté des Lettres [6 mai 1809 au 24 octobre 1810]. 
Comte [1809]. Élu au Sénat conservateur [14 décembre 1809], membre du grand Conseil d’administration du Sénat pour 1813, élu secrétaire du Sénat pour l’année 1814.  
Nommé le 17 février 1815, l'un des douze conseillers du Conseil royal de l'Instruction publique [17 février-20 mars 1815] : Bausset, Pastoret, Villaret, de Solle, Delamalle, Faget de Baure, Delambre, Cuvier, Bonald, Guéroult, Royer-Collard, Quatremère de Quincy.
Élevé à la Pairie [4 juin 1814].
Titulaire de la chaire de Droit de la nature et des gens du collège de France [1804-1821].
Élu le 10 décembre 1795, membre de l'Institut dans la Classe des Sciences morales et politiques [section de Science sociale] ; exclu en exécution de la loi de déportation du 5 septembre 1797. Nommé membre de l’Institut dans la Classe d’Histoire et de littérature ancienne [28 janvier 1803]. 
Nommé membre de l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres [21 mars 1816]. 
Marquis [1817]. Ministre d'État [1826]. Chancelier de France [1829-1830].
Élu membre de l'Académie française [8 juin 1820] ; nommé membre de l'Académie des Sciences morales et politiques [section d'Histoire] [26 octobre 1832].

VILLARET, JEAN CHRYSOSTOME IGNACE DE [1739-1824].
Villaret, Jean Chrysostome Ignace* de [1739-1824], ancien évêque de Casal.
Ancien aumônier du collège de Brienne. Vicaire général de Rodez. Député du clergé de la sénéchaussée de Clermont aux États-généraux de 1789. Refuse de prêter le serment constitutionnel. Évêque d’Amiens, Beauvais et Noyon [9 avril 1802-17 décembre 1804] ; en 1805 évêque d’Alessandria della Paglia en Italie [17 décembre 1804-décembre 1805] puis de Casale Monferrato, dans le département de Marengo, province du Piémont [décembre 1805-octobre 1814]. 
Nommé <chancelier> de l'Université par décret du 17 mars 1808 [1808-1814], tandis que Louis de Fontanes [1757-1821] est Grand-Maître, et Jean Baptiste Delambre [1749-1822] trésorier.
Nommé le 17 février 1815, l'un des douze conseillers du Conseil royal de l'Instruction publique [17 février-20 mars 1815] : Bausset, Pastoret, Villaret, de Solle, Delamalle, Faget de Baure, Delambre, Cuvier, Bonald, Guéroult, Royer-Collard, Quatremère de Quincy.

L'ÉVÊQUE DE CHAMBÉRY.
Autrement dit Irénée Yves de Solle [1744-1824], de janvier 1805 à juillet 1817, évêque de Digne, puis évêque de Chambéry et Genève, et enfin archevêque de Chambéry.
Nommé le 17 février 1815, l'un des douze conseillers du Conseil royal de l'Instruction publique [17 février-20 mars 1815] : Bausset, Pastoret, Villaret, de Solle, Delamalle, Faget de Baure, Delambre, Cuvier, Bonald, Guéroult, Royer-Collard, Quatremère de Quincy.

DELAMALLE, GASPARD GILBERT [1752-1834].
Delamalle, Gaspard Gilbert [1752-1834]. Conseiller d'État.
Ancien avocat au Parlement de Paris. Avait fait partie des dix premiers conseillers titulaires de l'Université prévus par le titre IX du décret impérial du 17 septembre 1808. Étaient conseillers titulaires à vie [à distinguer de la vingtaine des conseillers ordinaires renouvelables chaque année] : Bausset, Bonald, Cuvier, Delamalle, Desrenaudes, Emery, Guéroult, Jussieu, Legendre, Nougarède de Fayet.
Nommé le 17 février 1815, l'un des douze conseillers du Conseil royal de l'Instruction publique [17 février-20 mars 1815] : Bausset, Pastoret, Villaret, de Solle, Delamalle, Faget de Baure, Delambre, Cuvier, Bonald, Guéroult, Royer-Collard, Quatremère de Quincy.
Conseiller d’État, en service ordinaire, section de Législation [2 juillet 1811]. Vice-président du comité de la Marine [8 janvier 1823-août 1830]. 
Chargé de l’inspection des Facultés de Droit, depuis le 1er octobre 1821. Inspecteur général des études pour les Écoles de droit [ordonnance du 22 septembre 1824]. Donnera sa démission, acceptée le 27 septembre 1830. 

FAGET DE BAURE, JACQUES JOSEPH [1755-1817].
Faget de Baure, Jacques Joseph [1755-1817]. Président de la Cour royale de Paris.
Études au collège de Juilly. Avocat général au Parlement de Navarre. Nommé par Napoléon, rapporteur du conseil contentieux de sa maison. Élu, par le Sénat conservateur, député des Basses-Pyrénées au Corps législatif [10août 1810]. Président de la Cour impériale de Paris [8 octobre 1811] et maintenu dans ses fonctions après la Restauration.
Nommé le 17 février 1815, l'un des douze conseillers du Conseil royal de l'Instruction publique [17 février-20 mars 1815] : Bausset, Pastoret, Villaret, de Solle, Delamalle, Faget de Baure, Delambre, Cuvier, Bonald, Guéroult, Royer-Collard, Quatremère de Quincy.
Élu député, le 22 août 1815, par le collège de département des Basses-Pyrénées, et choisi comme vice-président de la Chambre. Désigné, après la dissolution de la Chambre [5 septembre 1816], pour présider le collège électoral des Basses-Pyrénées, il fut lui-même réélu député par ce département, le 4 octobre 1816.

DELAMBRE, JEAN BAPTISTE [1749-1822].
Études au collège d'Amiens, puis à Paris, élève boursier au collège du Plessis. Suit les cours de l'astronome Joseph Jérôme Lefrançois de Lalande [1732-1807]. Mène de nombreuses observations sur les planètes, dont il établit les tables. Ses travaux lui valent d'être correspondant de la Royal Society depuis 1791, et d'être élu à l'Académie des Sciences, dans la section de Géométrie [15 février 1792]. Avec Pierre Méchain [1744-1804] participe pendant sept ans à la campagne destiné à mesurer l'arc de méridien entre Dunkerque et Rodez afin de déterminer pour la première fois la longueur du mètre [avril 1799]. 
Physicien et astronome de renommée internationale, Jean Baptiste* Delambre est l'un des dix membres du Bureau des Longitudes dès sa création [25 juin 1795] et depuis le 13 décembre 1795 [22 frimaire an IV] membre élu de la première Classe de l’Institut national au moment même de sa création [Sciences physiques et mathématiques], section de Mathématiques.  
Jean Baptiste Delambre fait partie des trois premiers Inspecteurs généraux de l’Instruction publique [Jean Baptiste Delambre ; Dom Raymond Despaulx ; François Joseph Michel Noël], nommés par l'arrêté du 11 juin 1802 [22 prairial an X], et organise les lycées de Moulins et de Lyon. 
Il reste en fonction, seulement pour quelques mois jusqu'à la fin janvier 1803, avant d'être élu secrétaire perpétuel de l’Académie des Sciences [31 janvier 1803], puis d'obtenir la chaire d'Astronomie du collège de France [1807-1822], en remplacement de Jérôme François de Lalande [1732-1807]. Il est en même temps directeur de l'Observatoire de Paris [1804-1822].
Nommé <trésorier> de l'Université par décret du 17 mars 1808 [1808-1814], tandis que Louis de Fontanes [1757-1821] est Grand-Maître, et Jean Chrysostome Ignace de Villaret [1739-1824] Chancelier.
Nommé le 17 février 1815, l'un des douze conseillers du Conseil royal de l'Instruction publique [17 février-20 mars 1815] : Bausset, Pastoret, Villaret, de Solle, Delamalle, Faget de Baure, Delambre, Cuvier, Bonald, Guéroult, Royer-Collard, Quatremère de Quincy.
Se retire de la vie publique après 1815.



 
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